Mentions légales
Article 1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination : Passages Imaginaires
- Forme juridique : entreprise individuelle
- Exploitant / entrepreneur individuel : Juline Darques
- Numéro SIRET (indicatif communiqué sur le support de communication) : 925 200 966,
- Siège social : Volvic, 63530, France
- Adresse électronique : passagesimaginaires@gmail.com
- Téléphone : +33 6 58 76 15 23
Article 2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Madame Juline Darques, en sa qualité d’exploitante de l’entreprise individuelle Passages Imaginaires.
Article 3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Dénomination : Hostinger Operations, UAB (société de droit lituanien)
- Siège social : Švitrigailos g. 34, Vilnius 03230, Lituanie (État membre de l’Union européenne)
- Site web : https://www.hostinger.fr
Article 4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site (notamment textes, graphismes, logo, structure, arborescence, photographies, vidéos, bases de données, éléments logiciels, scénarios et contenus pédagogiques lorsqu’ils sont reproduits) sont, sauf mentions contraires, la propriété exclusive de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions légales (notamment copie privée, courte citation avec mention de la source et du lien).
Les marques et signes distinctifs tiers éventuellement cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Article 5. Limitation de responsabilité
5.1 Contenus et informations
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations disponibles sur le site ou de l’impossibilité d’y accéder.
5.2 Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques de confidentialité ou leur disponibilité. L’activation d’un lien externe se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
5.3 Disponibilité technique
L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité du site. Il ne garantit toutefois ni l’absence d’interruption, ni l’absence d’erreurs techniques, ni la compatibilité avec tous les matériels ou logiciels.
Article 6. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En l’absence de résolution amiable, et sous réserve des règles d’ordre public et des compétences spécifiques attribuées à d’autres juridictions (notamment en matière de consommation), les litiges relatifs à l’utilisation du site relèvent de la compétence des tribunaux français.
Article 7. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : passagesimaginaires@gmail.com ou +33 6 58 76 15 23.
Dernière mise à jour : avril 2026.